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Marques déposées par AUZARY FREDERIC
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OCCAS'SPORT DEPOT-VENTELA QUALITE ET L'ESPRIT DU SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCAS'SPORT DEPOT-VENTELA QUALITE ET L'ESPRIT DU SPORT
AUZARY FREDERIC
BROSSE SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3253167
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013
OCCAS\'SPORT DEPOT-VENTELA QUALITE ET L\'ESPRIT DU SPORT de AUZARY FREDERIC

Présentation de la marque OCCAS'SPORT DEPOT-VENTELA QUALITE ET L'ESPRIT DU SPORT

Déposée le 20 octobre 2003 par AUZARY FREDERIC et BROSSE SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCCAS'SPORT DEPOT-VENTELA QUALITE ET L'ESPRIT DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Les déposants sont AUZARY FREDERIC domicilié(e) 176 RUE FRUCTIDOR, BAT B APP 157,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et BROSSE SEBASTIEN domicilié(e) 198 RUE FRUCTIDOR, BAT A APP 43 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROSSE SEBASTIEN domicilié(e) RESIDENCE PARC RICHTER 2, 198 RUE FRUCTIDOR, BAT A APP 43,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque OCCAS'SPORT DEPOT-VENTELA QUALITE ET L'ESPRIT DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCAS'SPORT DEPOT-VENTELA QUALITE ET L'ESPRIT DU SPORT est expirée depuis le 20 octobre 2013.


AUZARY FREDERIC - 176 RUE FRUCTIDOR, BAT B APP 157,34000 MONTPELLIER - 34000 - France

BROSSE SEBASTIEN - 198 RUE FRUCTIDOR, BAT A APP 43 - France


BROSSE SEBASTIEN - RESIDENCE PARC RICHTER 2, 198 RUE FRUCTIDOR, BAT A APP 43,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Véhicules, appareils de locomotion par terre (à savoir cycles, rollers, skate board) par eau (à savoir surf, kayak), ou par air (à savoir planche à voile, kite surf, cerf volant). Vêtements, chaussures et chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sports (à l'exception des tapis).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].