Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TVNET
AUXIPAR société anonyme

Numéro de dépôt :
94545908
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2014

Présentation de la marque TVNET

Déposée le 23 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUXIPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TVNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUXIPAR domicilié(e) 20 Place des Vins de France,75012 PARIS (dossier no 2274551) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 263 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2274551) - 75340 - France.

La marque TVNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TVNET est expirée depuis le 23 novembre 2014.

AUXIPAR a également déposé les autres marques suivantes : NOOS ADVANCE , BOUQUET MAGIC , STUDIONOOS , NOOS , VOUS ET NOOS , Il y a quelque chose de magique entre nous , (Marque figurative) , NOOS IL Y A QUELQUE CHOSE DE MAGIQUE ENTRE NOUS , NOOSSTUDIO , NOOSADSL


AUXIPAR société anonyme - 20 Place des Vins de France,75012 PARIS (dossier no 2274551) - 75012 - France - SIREN 390263069


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2274551) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 30 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280445 - Publication au BOPI 1999-06-30

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274551 - Publication au BOPI 2004-10-26

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Agences d'informations nouvelles Agences de presse Communications par terminaux d'ordinateurs Communications téléphoniques Diffusion de programmes de télévision Emissions télévisées Informations en matière de télécommunications Messagerie électronique Transmissions de messages Transmissions de messages et d'images assistée par ordinateur Téléphoniques (services -) Télévision par câbles Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Consultation en matière d'ordinateurs Elaboration conception de logiciels Horoscopes (établissement d'-) Clubs de rencontres Informations météorologiques (services d'-) Casino jeux (services de -) Loisirs (services de -) Organisation de concours éducation ou divertissement Divertissement Education Enseignement Formation pratique démonstration Jeux d'argent Organisation et conduite de conférences Production de films Publication de livres Publication de textes autres que publicitaires

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.