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Marques déposées par l'association loi 1901 AUXILIAIRE DE L'AUTOMOBILE
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AUTO-CARTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTO-CARTE
ASSOCIATION AUXILIAIRE DE L'AUTOMOBILE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3597601
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
AUTO-CARTE de AUXILIAIRE DE L\'AUTOMOBILE

Présentation de la marque AUTO-CARTE

Déposée le 9 septembre 2008 par l'association loi 1901 AUXILIAIRE DE L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO-CARTE »

Le déposant est l'association loi 1901 AUXILIAIRE DE L'AUTOMOBILE domicilié(e) 2, rue de Presbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO-CARTE est expirée depuis le 9 septembre 2018.

AUXILIAIRE DE L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : PHOENIX , AUTO-SCOPIE , TIMMAT , AUTO-OUTILS , PHOENIX BY AAA , AUTOOUTILS , AUTO-ALERTE , AUTO-WS


ASSOCIATION AUXILIAIRE DE L'AUTOMOBILE Association Loi 1901 - 2, rue de Presbourg,75008 PARIS - 75008 - France


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 29 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570622 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Logiciels et périphériques d'ordinateurs, disques durs, disquettes, disques compacts, CD Roms, et autres supports d'enregistrement de données, à savoir, supports d'enregistrements magnétiques, électroniques et optiques, cassettes audio, cassettes vidéo, diapositives, cartes-mémoire, clés USB, disques compacts audio et/ou vidéo, disques vidéo digitaux ; ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels téléchargeables, programmes de système d'exploitation enregistré pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables.

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente de logiciels ; promotion des ventes de logiciels pour des tiers ; transcription de communications ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstrations de produits ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Conception et développement d'ordinateurs, de logiciels et de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs. Consultation en matière informatique. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement informatique (sites Web) ; location de serveurs Web ; hébergement de logiciels.