Marque expirée - Marque en non vigueur
METAL 13
Numéro de dépôt :
3467988
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/12/2016
Présentation de la marque METAL 13
Déposée le 8 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUXILIAIRE DE FERBLANTERIE METAL 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « METAL 13 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL 13 est expirée depuis le 8 décembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02