Déposée le 3 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) AUXEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUXEL domicilié(e) rue de la Barre - 59147 - GONDECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 706 448 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVID TOURNEL, M. DAVID Frédéric domicilié(e) 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.
La marque AUXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUXEL, Société Anonyme - rue de la Barre - 59147 - GONDECOURT - France - SIREN 382706448
CABINET DAVID TOURNEL, M. DAVID Frédéric - 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328256 - Publication au BOPI 2006-11-30
Inscription le 14 mars 2007 - Changement de nature juridique;Rectification d'erreur matérielle n°450289 - Publication au BOPI 2007-03-14
Renouvellement sans limitation n°2071713 - Publication au BOPI 1996-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632594 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-18
Appareils électriques et électrotechniques et leurs accessoires et notamment leurs organes de connexion ainsi que les éléments de liaison électrique entre eux. Installations électriques et notamment organes de connexion et gaines de distribution.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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