Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEMENT RICHARD
Numéro de dépôt :
1402835
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1996
Présentation de la marque CLEMENT RICHARD
Déposée le 6 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "AUX VIGNES DE BACCHUS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEMENT RICHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLEMENT RICHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402835.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENT RICHARD est expirée depuis le 6 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37