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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Aux Vignerons Bourguignons"
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SARL "AUX VIGNERONS BOURGUIGNONS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARL "AUX VIGNERONS BOURGUIGNONS"
SARL "Aux Vignerons Bourguignons"

Numéro de dépôt :
1726343
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
01/08/2001

Présentation de la marque SARL "AUX VIGNERONS BOURGUIGNONS"

Déposée le 1 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Aux Vignerons Bourguignons" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « SARL "AUX VIGNERONS BOURGUIGNONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Aux Vignerons Bourguignons" domicilié(e) 28, Faubourg Madeleine, 21200 BEAUNE - France.

La marque SARL "AUX VIGNERONS BOURGUIGNONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARL "AUX VIGNERONS BOURGUIGNONS" est expirée depuis le 1 août 2001.


SARL "Aux Vignerons Bourguignons" - 28, Faubourg Madeleine, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine de la région de Bourgogne, eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine de la région de Bourgogne, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) de la région de Bourgogne, liqueurs de la région de Bourgogne