Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUX TROIS CHABOTS
Numéro de dépôt :
1195524
Date de dépôt :
06/02/1982
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
06/02/1992
Présentation de la marque AUX TROIS CHABOTS
Déposée le 6 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX TROIS CHABOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « AUX TROIS CHABOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUX TROIS CHABOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195524.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX TROIS CHABOTS est expirée depuis le 6 février 1992.
AUX TROIS CHABOTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27