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Marques déposées par AUX TORTUES
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AUX TORTUES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUX TORTUES
AUX TORTUES

Numéro de dépôt :
96611160
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AUX TORTUES

Déposée le 16 février 1996 par AUX TORTUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX TORTUES »

Le déposant est AUX TORTUES, domicilié(e) ayant son siège social 55, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Odile LARDIN Avocat à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21


AUX TORTUES - ayant son siège social 55, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


Maître Marie-Odile LARDIN Avocat à la Cour - France


Inscription le 1 juillet 1999 - Rejet total n°280574 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 19 juillet 1999 - Rejet total n°281514 - Publication au BOPI 1999-07-19

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

- Métaux précieux et leur alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques - Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques - Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.