Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUX SAVEURS POITEVINES DELICES DES PRODUCTEURS
AUX SAVEURS POITEVINES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3911933
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AUX SAVEURS POITEVINES DELICES DES PRODUCTEURS de AUX SAVEURS POITEVINES

Présentation de la marque AUX SAVEURS POITEVINES DELICES DES PRODUCTEURS

Déposée le 6 avril 2012 par AUX SAVEURS POITEVINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX SAVEURS POITEVINES DELICES DES PRODUCTEURS »

Le déposant est AUX SAVEURS POITEVINES, ASSOCIATION domicilié(e) LE CHE - 86390 - LATHUS SAINT REMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUX SAVEURS POITEVINES domicilié(e) LE CHE - 86390 - LATHUS SAINT REMY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


AUX SAVEURS POITEVINES, ASSOCIATION - LE CHE - 86390 - LATHUS SAINT REMY - France


AUX SAVEURS POITEVINES - LE CHE - 86390 - LATHUS SAINT REMY - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602763 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.