Marque expirée - Marque en non vigueur
AUX RAMEAUX D'ISA
Numéro de dépôt :
3431457
Date de dépôt :
23/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2016
Présentation de la marque AUX RAMEAUX D'ISA
Déposée le 23 mai 2006 par aux rameaux d'isa micro entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX RAMEAUX D'ISA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX RAMEAUX D'ISA est expirée depuis le 23 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27