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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aux Produits Saugets
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SAUGEAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAUGEAIS
Aux Produits Saugets, SAS

Numéro de dépôt :
4272451
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
SAUGEAIS de Aux Produits Saugets

Présentation de la marque SAUGEAIS

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aux Produits Saugets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAUGEAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aux Produits Saugets domicilié(e) 2 Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 355 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aux Produits Saugets, Mme. Viviane Jeannier domicilié(e) 2 Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France.

La marque SAUGEAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUGEAIS arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

Aux Produits Saugets a également déposé les autres marques suivantes : APS AUX PRODUITS SAUGETS , APS , Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs , AUX PRODUITS SAUGETS , AUX PRODUITS SAUGETS , Saucisse fumée "Saugette" , Le Haut-Doubs dans votre assiette!


Aux Produits Saugets, SAS - 2 Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France - SIREN 302355417


Aux Produits Saugets, Mme. Viviane Jeannier - 2 Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.