Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saucisse fumée "Saugette"
Aux Produits Saugets, SAS

Numéro de dépôt :
4272473
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
Saucisse fumée \

Présentation de la marque Saucisse fumée "Saugette"

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aux Produits Saugets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saucisse fumée "Saugette" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aux Produits Saugets domicilié(e) 2 Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 355 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aux Produits Saugets, Mme. Viviane Jeannier domicilié(e) 2 Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France.

La marque Saucisse fumée "Saugette" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saucisse fumée "Saugette" arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

Aux Produits Saugets a également déposé les autres marques suivantes : SAUGEAIS , APS AUX PRODUITS SAUGETS , APS , Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs , AUX PRODUITS SAUGETS , AUX PRODUITS SAUGETS , Le Haut-Doubs dans votre assiette!


Aux Produits Saugets, SAS - 2 Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France - SIREN 302355417


Aux Produits Saugets, Mme. Viviane Jeannier - 2 Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande .