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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aux Produits Saugets
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Le Haut-Doubs dans votre assiette!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Haut-Doubs dans votre assiette!
Aux Produits Saugets, SAS

Numéro de dépôt :
4272455
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2026
Le Haut-Doubs dans votre assiette! de Aux Produits Saugets

Présentation de la marque Le Haut-Doubs dans votre assiette!

Déposée le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aux Produits Saugets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Haut-Doubs dans votre assiette! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aux Produits Saugets domicilié(e) 2 RUE Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 355 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aux Produits Saugets, Mme Jeannier Viviane domicilié(e) 2 RUE Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France.

La marque Le Haut-Doubs dans votre assiette! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Haut-Doubs dans votre assiette! arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

Aux Produits Saugets a également déposé les autres marques suivantes : SAUGEAIS , APS AUX PRODUITS SAUGETS , APS , Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs , AUX PRODUITS SAUGETS , AUX PRODUITS SAUGETS , Saucisse fumée "Saugette"


Aux Produits Saugets, SAS - 2 RUE Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France - SIREN 302355417


Aux Produits Saugets, Mme Jeannier Viviane - 2 RUE Grande rue - 25650 - MAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Mont d'Or ou Vacherin du Haut-Doubs » ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Franche-Comté Doubs ».