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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aux Produits Saugets
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Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs
Aux Produits Saugets, SARL au capital de 142.000 euros

Numéro de dépôt :
3655123
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs de Aux Produits Saugets

Présentation de la marque Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs

Déposée le 17 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aux Produits Saugets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aux Produits Saugets domicilié(e) 2, route Nationale - 25650 - MAISONS DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 355 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aux Produits Saugets, SARL au capital de 142.000 euros domicilié(e) 2, route Nationale - 25650 - MAISONS DU BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs est expirée depuis le 17 juin 2019.

Aux Produits Saugets a également déposé les autres marques suivantes : SAUGEAIS , APS AUX PRODUITS SAUGETS , APS , AUX PRODUITS SAUGETS , AUX PRODUITS SAUGETS , Saucisse fumée "Saugette" , Le Haut-Doubs dans votre assiette!


Aux Produits Saugets, SARL au capital de 142.000 euros - 2, route Nationale - 25650 - MAISONS DU BOIS - France - SIREN 302355417


Aux Produits Saugets, SARL au capital de 142.000 euros - 2, route Nationale - 25650 - MAISONS DU BOIS - France


Errata de la publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Republication pour erratum - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529705 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

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