Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX PRODUITS SAUGETS
AUX PRODUITS SAUGETS

Numéro de dépôt :
1050692
Date de dépôt :
14/12/1977
Lieu de dépôt :
BESANCON

Présentation de la marque AUX PRODUITS SAUGETS

Déposée le 14 décembre 1977 par AUX PRODUITS SAUGETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « AUX PRODUITS SAUGETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUX PRODUITS SAUGETS domicilié(e) (S.A.R.L.) 25540 GILLEY. - France.

La marque AUX PRODUITS SAUGETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AUX PRODUITS SAUGETS est expirée depuis le 14 décembre 1987.

AUX PRODUITS SAUGETS a également déposé les autres marques suivantes : SAUGEAIS , APS AUX PRODUITS SAUGETS , APS , Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs , AUX PRODUITS SAUGETS , Saucisse fumée "Saugette" , Le Haut-Doubs dans votre assiette!


AUX PRODUITS SAUGETS - (S.A.R.L.) 25540 GILLEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

Salaison