Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX PRODUITS SAUGETS
AUX PRODUITS SAUGETS

Numéro de dépôt :
1044551
Date de dépôt :
14/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Besancon

Présentation de la marque AUX PRODUITS SAUGETS

Déposée le 14 décembre 1977 par AUX PRODUITS SAUGETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Besancon), la marque française « AUX PRODUITS SAUGETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUX PRODUITS SAUGETS domicilié(e) (S.A.R.L.), 25540 GILLEY - France.

La marque AUX PRODUITS SAUGETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AUX PRODUITS SAUGETS est expirée depuis le 14 décembre 1987.

AUX PRODUITS SAUGETS a également déposé les autres marques suivantes : SAUGEAIS , APS AUX PRODUITS SAUGETS , APS , Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs , AUX PRODUITS SAUGETS , Saucisse fumée "Saugette" , Le Haut-Doubs dans votre assiette!


AUX PRODUITS SAUGETS - (S.A.R.L.), 25540 GILLEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

Salaison