Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APS AUX PRODUITS SAUGETS
AUX PRODUITS SAUGETS SARL

Numéro de dépôt :
94515177
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque APS AUX PRODUITS SAUGETS

Déposée le 28 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX PRODUITS SAUGETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « APS AUX PRODUITS SAUGETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX PRODUITS SAUGETS domicilié(e) 25650 MAISONS DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 355 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AUX PRODUITS SAUGETS - France.

La marque APS AUX PRODUITS SAUGETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515177.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APS AUX PRODUITS SAUGETS est expirée depuis le 28 février 2004.

AUX PRODUITS SAUGETS a également déposé les autres marques suivantes : SAUGEAIS , APS , Jambon Fumé cuit dans le Haut Doubs , AUX PRODUITS SAUGETS , AUX PRODUITS SAUGETS , Saucisse fumée "Saugette" , Le Haut-Doubs dans votre assiette!


AUX PRODUITS SAUGETS SARL - 25650 MAISONS DU BOIS - France - SIREN 302355417


SARL AUX PRODUITS SAUGETS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Tous produits de salaison charcuterie Boucherie