Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APS
Numéro de dépôt :
1044550
Date de dépôt :
14/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Besancon
Présentation de la marque APS
Déposée le 14 décembre 1977 par AUX PRODUITS SAUGETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Besancon), la marque française « APS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque APS est expirée depuis le 14 décembre 1987.
AUX PRODUITS SAUGETS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043