Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUGEAIS
Aux Produits Saugets SARL au capital de 142.000 euro

Numéro de dépôt :
3290038
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014
SAUGEAIS de Aux Produits Saugets au capital de 142.000 euro

Présentation de la marque SAUGEAIS

Déposée le 29 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aux Produits Saugets au capital de 142.000 euro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUGEAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aux Produits Saugets au capital de 142.000 euro domicilié(e) 2, route Nationale,25650 MAISONS DU BOIS - 25650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 355 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aux Produits Saugets SARL au capital de 142.000 euro domicilié(e) 2, route Nationale,25650 MAISONS DU BOIS - 25650 - France.

La marque SAUGEAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUGEAIS est expirée depuis le 29 avril 2014.

Aux Produits Saugets au capital de 142.000 euro a également déposé les autres marques suivantes : AUX PRODUITS SAUGETS LES POELEES FRANC-COMTOISES , AUX PRODUITS SAUGETS LE HAUT DOUBS DANS VOTRE ASSIETTE


Aux Produits Saugets SARL au capital de 142.000 euro - 2, route Nationale,25650 MAISONS DU BOIS - 25650 - France - SIREN 302355417


Aux Produits Saugets SARL au capital de 142.000 euro - 2, route Nationale,25650 MAISONS DU BOIS - 25650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Produits de charcuterie. Boucherie produits regionaux : vin, miel, chocolat, fromage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.