AUX PRODUITS SAUGETS LES POELEES FRANC-COMTOISES
Présentation de la marque AUX PRODUITS SAUGETS LES POELEES FRANC-COMTOISES
Déposée le 29 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aux Produits Saugets au capital de 142.000 euro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX PRODUITS SAUGETS LES POELEES FRANC-COMTOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AUX PRODUITS SAUGETS LES POELEES FRANC-COMTOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290037.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX PRODUITS SAUGETS LES POELEES FRANC-COMTOISES est expirée depuis le 29 avril 2014.
Aux Produits Saugets au capital de 142.000 euro a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24