AUX PRODUITS SAUGETS LE HAUT DOUBS DANS VOTRE ASSIETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUX PRODUITS SAUGETS LE HAUT DOUBS DANS VOTRE ASSIETTE
Aux Produits Saugets SARL au capital de 142.000 euros
Numéro de dépôt :
3290036
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014
Présentation de la marque AUX PRODUITS SAUGETS LE HAUT DOUBS DANS VOTRE ASSIETTE
Déposée le 29 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aux Produits Saugets au capital de 142.000 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUX PRODUITS SAUGETS LE HAUT DOUBS DANS VOTRE ASSIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aux Produits Saugets au capital de 142.000 euros domicilié(e) 2, route Nationale,25650 MAISONS DU BOIS - 25650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 355 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aux Produits Saugets SARL au capital de 142.000 euros domicilié(e) 2, route Nationale,25650 MAISONS DU BOIS - 25650 - France.
La marque AUX PRODUITS SAUGETS LE HAUT DOUBS DANS VOTRE ASSIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aux Produits Saugets SARL au capital de 142.000 euros - 2, route Nationale,25650 MAISONS DU BOIS - 25650 - France - SIREN 302355417
Aux Produits Saugets SARL au capital de 142.000 euros - 2, route Nationale,25650 MAISONS DU BOIS - 25650 - France
Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420047 - Publication au BOPI 2005-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Tous produits de charcuterie salaisons. Produits regionaux : vin miel chocolat.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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