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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX MOISSONS
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Aux Moissons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aux Moissons
AUX MOISSONS SARL

Numéro de dépôt :
3332183
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/12/2014
Aux Moissons de AUX MOISSONS

Présentation de la marque Aux Moissons

Déposée le 29 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX MOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Aux Moissons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX MOISSONS domicilié(e) 17, RUE CLEMENCEAU,59140 DUNKERQUE - 59140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 398 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE FRANCOIS SHAKESHAFT domicilié(e) 8, PLACE DE L'YSER,59140 DUNKERQUE - 59140 - France.

La marque Aux Moissons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux Moissons est expirée depuis le 29 décembre 2014.


AUX MOISSONS SARL - 17, RUE CLEMENCEAU,59140 DUNKERQUE - 59140 - France - SIREN 448398867


MAITRE FRANCOIS SHAKESHAFT - 8, PLACE DE L'YSER,59140 DUNKERQUE - 59140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Produits de boulangerie, pâtisserie, sandwichs. Salon de thé, traiteur.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.