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Marques déposées par la société Aux Jardins de Sacy
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Aux jardins de Sacy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aux jardins de Sacy
Aux Jardins de Sacy, EARL

Numéro de dépôt :
3877486
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
Aux jardins de Sacy de Aux Jardins de Sacy

Présentation de la marque Aux jardins de Sacy

Déposée le 28 novembre 2011 par la société Aux Jardins de Sacy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aux jardins de Sacy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la société Aux Jardins de Sacy domicilié(e) 85 rue de cinqueux - 60700 - SACY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 369 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aux Jardins de Sacy, M. CUGNIERE XAVIER domicilié(e) 85 rue de cinqueux - 60700 - SACY LE GRAND - France.

La marque Aux jardins de Sacy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux jardins de Sacy est expirée depuis le 28 novembre 2021.


Aux Jardins de Sacy, EARL - 85 rue de cinqueux - 60700 - SACY LE GRAND - France - SIREN 404369373


Aux Jardins de Sacy, M. CUGNIERE XAVIER - 85 rue de cinqueux - 60700 - SACY LE GRAND - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.