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Marques déposées par Aux Jardins de BersaTODO
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Aux Jardins De Bersa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aux Jardins De Bersa
Aux Jardins de Bersa, SCEA

Numéro de dépôt :
3884771
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
Aux Jardins De Bersa de Aux Jardins de Bersa

Présentation de la marque Aux Jardins De Bersa

Déposée le 26 décembre 2011 par Aux Jardins de BersaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aux Jardins De Bersa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est Aux Jardins de BersaTODO domicilié(e) 4 a Fossé des Tours - 67530 - BOERSCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick-Mathieu Loger-Roy domicilié(e) 4 a Fossé des Tours - 67530 - BOERSCH - France.

La marque Aux Jardins De Bersa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux Jardins De Bersa est expirée depuis le 26 décembre 2021.


Aux Jardins de Bersa, SCEA - 4 a Fossé des Tours - 67530 - BOERSCH - France


Yannick-Mathieu Loger-Roy - 4 a Fossé des Tours - 67530 - BOERSCH - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 2 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781481 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; plantes séchées pour la décoration.