L'ESCALET
Présentation de la marque L'ESCALET
Déposée le 13 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "AUX GRANDS CRUS DE FRANCE" DEMARCHI FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESCALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ESCALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525059.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCALET est expirée depuis le 13 juin 2004.
"AUX GRANDS CRUS DE FRANCE" DEMARCHI FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30