Déposée le 14 janvier 1976 par Aux Fruits de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AUX FRUITS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Aux Fruits de France domicilié(e) (soc. an.), 63 et 63 bis, rue de Wattignies, Paris. - France.
La marque AUX FRUITS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aux Fruits de France - (soc. an.), 63 et 63 bis, rue de Wattignies, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496
Tous produits de pâtisserie, confiserie, bonbons, chocolats, cacaos, sucres, miels et confitures.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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