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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUX FORGES DE LA LOIRE
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FORLOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORLOIRE
AUX FORGES DE LA LOIRE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1709445
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2001

Présentation de la marque FORLOIRE

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AUX FORGES DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORLOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX FORGES DE LA LOIRE domicilié(e) 3, rue du Tisserand - Z.I.L., 44800 SAINT-HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque FORLOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORLOIRE est expirée depuis le 3 décembre 2001.

AUX FORGES DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : FORLOIRE


AUX FORGES DE LA LOIRE, (Société Anonyme) - 3, rue du Tisserand - Z.I.L., 44800 SAINT-HERBLAIN - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Articles d'outillage de coupe utilisables à la main ou montables sur des machines, pour le travail du bois, des métaux et de tous autres matériaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).