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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUX DUCS DE GASCOGNE
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PIERRE DUBARRY
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PIERRE DUBARRY
AUX DUCS DE GASCOGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1414668
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
AUCH
PIERRE DUBARRY de AUX DUCS DE GASCOGNE

Présentation de la marque PIERRE DUBARRY

Déposée le 8 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) AUX DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PIERRE DUBARRY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) route de Mauvezin, 32200 GIMONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre DUBARRY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque PIERRE DUBARRY est expirée depuis le 8 juillet 1996.

AUX DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AUX DUCS DE GASCOGNE , CAPRICIO , V JEAN DE VEYRAC


AUX DUCS DE GASCOGNE (S.A.) - route de Mauvezin, 32200 GIMONT. - France


Monsieur Pierre DUBARRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 18 juillet 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°174672 - Publication au BOPI 1994-07-18

Inscription le 25 novembre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°165708 - Publication au BOPI 1993-11-25

Produits régionaux sous forme de conserves, plats cuisinés sous-vide, vins, spiritueux, pâtisseries, confiseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.