Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICIO
Numéro de dépôt :
1510304
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
17/01/1999
Présentation de la marque CAPRICIO
Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) AUX DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CAPRICIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPRICIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICIO est expirée depuis le 17 janvier 1999.
AUX DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27