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Marques déposées par Aux Domaines du Valois
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Domaine de Montigny
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Montigny
Aux Domaines du Valois

Numéro de dépôt :
4444265
Date de dépôt :
09/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2028
Domaine de Montigny de Aux Domaines du Valois

Présentation de la marque Domaine de Montigny

Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par Aux Domaines du Valois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Montigny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est Aux Domaines du Valois domicilié(e) Butte de Montigny - 60117 - Russy Bemont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Collard domicilié(e) Butte de Montigny - 60117 - Russy Bemont - France.

La marque Domaine de Montigny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Montigny arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.


Aux Domaines du Valois - Butte de Montigny - 60117 - Russy Bemont - France


Monsieur Philippe Collard - Butte de Montigny - 60117 - Russy Bemont - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Organisation d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation de Séminaire ;

Service d'hôtellerie et de restauration.