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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX DELICES DES 4 SAISONS
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PONTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PONTON
AUX DELICES DES 4 SAISONS SARL
CLAUDINE PONTON

Numéro de dépôt :
3565485
Date de dépôt :
26/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2018
PONTON de AUX DELICES DES 4 SAISONS

Présentation de la marque PONTON

Déposée le 26 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX DELICES DES 4 SAISONS et CLAUDINE PONTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONTON »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX DELICES DES 4 SAISONS domicilié(e) 52 RTE DE GUEBWILLER,68360 SOULTZ - 68360 - France et CLAUDINE PONTON domicilié(e) 52 RTE DE GUEBWILLER,68360 SOULTZ - 68360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUX DELICES DES 4 SAISONS domicilié(e) 52 RTE DE GUEBWILLER,68360 SOULTZ - 68360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTON est expirée depuis le 26 mars 2018.


AUX DELICES DES 4 SAISONS SARL - 52 RTE DE GUEBWILLER,68360 SOULTZ - 68360 - France

CLAUDINE PONTON - 52 RTE DE GUEBWILLER,68360 SOULTZ - 68360 - France - SIREN 4


AUX DELICES DES 4 SAISONS - 52 RTE DE GUEBWILLER,68360 SOULTZ - 68360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.