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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aux Délices de Montjoie
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pain contaminard pavé contaminard batard contaminard baguette contaminard(e) boule contaminard(e)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pain contaminard pavé contaminard batard contaminard baguette contaminard(e) boule contaminard(e)
Aux Délices de Montjoie, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4013728
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
pain contaminard pavé contaminard batard contaminard baguette contaminard(e) boule contaminard(e) de Aux Délices de Montjoie

Présentation de la marque pain contaminard pavé contaminard batard contaminard baguette contaminard(e) boule contaminard(e)

Déposée le 19 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aux Délices de Montjoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « pain contaminard pavé contaminard batard contaminard baguette contaminard(e) boule contaminard(e) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aux Délices de Montjoie domicilié(e) 29 Route notre Dame de la gorge, 74170 LES CONTAMINES, Montjoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 749 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aux Délices de Montjoie, M. Maillard Yann domicilié(e) 29 Route notre Dame de la gorge, 74170 LES CONTAMINES, Montjoie - France.

La marque pain contaminard pavé contaminard batard contaminard baguette contaminard(e) boule contaminard(e) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pain contaminard pavé contaminard batard contaminard baguette contaminard(e) boule contaminard(e) est expirée depuis le 19 juin 2023.


Aux Délices de Montjoie, S.A.R.L - 29 Route notre Dame de la gorge, 74170 LES CONTAMINES, Montjoie - France - SIREN 333749109


Aux Délices de Montjoie, M. Maillard Yann - 29 Route notre Dame de la gorge, 74170 LES CONTAMINES, Montjoie - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.