Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Petit Mauleonais
aux delices de la soule sarl

Numéro de dépôt :
99777328
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
02/02/2019

Présentation de la marque Le Petit Mauleonais

Déposée le 2 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) aux delices de la soule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « Le Petit Mauleonais »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) aux delices de la soule domicilié(e) 4 j-baptiste heugas,64130 MAULEON (dossier no 2393629) - 64130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aux delices de la soule domicilié(e) 4 j-baptiste heugas,64130 MAULEON (dossier no 2393629) - 64130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Petit Mauleonais est expirée depuis le 2 février 2019.


aux delices de la soule sarl - 4 j-baptiste heugas,64130 MAULEON (dossier no 2393629) - 64130 - France


aux delices de la soule - 4 j-baptiste heugas,64130 MAULEON (dossier no 2393629) - 64130 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393629 - Publication au BOPI 2009-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 21 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547534 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Confiserie chocolatée, à base de crème fleurette, de chocolat noir, et de cerise noire.