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Marques déposées par AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE
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SOFA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFA
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE

Numéro de dépôt :
93465368
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2003

Présentation de la marque SOFA

Déposée le 20 avril 1993 par AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE, domicilié(e) Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France.

La marque SOFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFA est expirée depuis le 20 avril 2003.

AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE a également déposé les autres marques suivantes : DELI'S , DELI'S DE VENDEE


AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France


A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France


Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Produits de viennoiserie