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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE" par abréviation "A.D.C.L
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BRIOCHE FEUILLETEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCHE FEUILLETEE
"AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE" par abréviation "A.D.C.L." (SARL)

Numéro de dépôt :
1428644
Date de dépôt :
22/09/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/09/1997

Présentation de la marque BRIOCHE FEUILLETEE

Déposée le 22 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE" par abréviation "A.D.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BRIOCHE FEUILLETEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE" par abréviation "A.D.C.L domicilié(e) 23, rue VIGNEAU, 85440 TALMONT SAINT-HILAIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis AUDRAN - France.

La marque BRIOCHE FEUILLETEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE FEUILLETEE est expirée depuis le 22 septembre 1997.

AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE" par abréviation "A.D.C.L a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHE ROYALE AUX FRUITS


"AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE" par abréviation "A.D.C.L." (SARL) - 23, rue VIGNEAU, 85440 TALMONT SAINT-HILAIRE. - France


Francis AUDRAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription le 26 juillet 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54993 - Publication au BOPI 1991-07-26

Brioche