BRIOCHE FEUILLETEE
Présentation de la marque BRIOCHE FEUILLETEE
Déposée le 22 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE" par abréviation "A.D.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BRIOCHE FEUILLETEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRIOCHE FEUILLETEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE FEUILLETEE est expirée depuis le 22 septembre 1997.
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE" par abréviation "A.D.C.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09
Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06
Inscription le 26 juillet 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54993 - Publication au BOPI 1991-07-26