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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L."
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SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95574957
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2005

Présentation de la marque SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES

Déposée le 2 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." domicilié(e) Zone industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 280 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France.

La marque SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES est expirée depuis le 2 juin 2005.

AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." a également déposé les autres marques suivantes : LES DUNES D'OR , BRIOCHE ET COMPAGNIE , LA MAISON DES BRIOCHES , LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" , LA DOREENNE , HONORIN TALMONT , MOUSSELINETTE , BRIOCHE MOULEE , LA NAVETTE AU LAIT , OLONNA


AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme - Zone industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France - SIREN 487280489


A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

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