LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET"
Présentation de la marque LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET"
Déposée le 23 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551396.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" est expirée depuis le 23 décembre 2004.
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05