Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET"
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94551396
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET"

Déposée le 23 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." domicilié(e) Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 280 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France.

La marque LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" est expirée depuis le 23 décembre 2004.

AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." a également déposé les autres marques suivantes : LES DUNES D'OR , BRIOCHE ET COMPAGNIE , LA MAISON DES BRIOCHES , LA DOREENNE , HONORIN TALMONT , MOUSSELINETTE , SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES , BRIOCHE MOULEE , LA NAVETTE AU LAIT , OLONNA


AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme - Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France - SIREN 487280489


A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France


Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, viennoiserie