COTE BRIOCHE
Présentation de la marque COTE BRIOCHE
Déposée le 22 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE BRIOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COTE BRIOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE BRIOCHE est expirée depuis le 22 juillet 2004.
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36