Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE BRIOCHE
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94530855
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2004

Présentation de la marque COTE BRIOCHE

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE BRIOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." domicilié(e) Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France.

La marque COTE BRIOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE BRIOCHE est expirée depuis le 22 juillet 2004.

AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." a également déposé les autres marques suivantes : LES DUNES D'OR , BRIOCHE ET COMPAGNIE , LA MAISON DES BRIOCHES , LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" , LA DOREENNE , HONORIN TALMONT , MOUSSELINETTE , SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES , BRIOCHE MOULEE , LA NAVETTE AU LAIT


AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme - Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France


A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France


Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Articles de pâtisserie, biscuiterie et viennoiserie