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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L."
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BRIOCHE COUPEE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRIOCHE COUPEE
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94544243
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BRIOCHE COUPEE

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRIOCHE COUPEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." domicilié(e) Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 280 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." a également déposé les autres marques suivantes : LES DUNES D'OR , BRIOCHE ET COMPAGNIE , LA MAISON DES BRIOCHES , LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" , LA DOREENNE , HONORIN TALMONT , MOUSSELINETTE , SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES , BRIOCHE MOULEE , LA NAVETTE AU LAIT


AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme - Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France - SIREN 487280489


A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France


Inscription le 20 février 1997 - Rejet total n°232975 - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1997-02-20

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, viennoiserie