Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DELICE' NOIX J.PH. POUGET
Aux délices de la Bouriane

Numéro de dépôt :
95584267
Date de dépôt :
07/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2005

Présentation de la marque LE DELICE' NOIX J.PH. POUGET

Déposée le 7 août 1995 par la société Aux délices de la Bouriane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DELICE' NOIX J.PH. POUGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la société Aux délices de la Bouriane domicilié(e) ZA les Millepoises, 46300 LE VIGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 142 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Aux Délices de la Bouriane - France.

La marque LE DELICE' NOIX J.PH. POUGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELICE' NOIX J.PH. POUGET est expirée depuis le 7 août 2005.

Aux délices de la Bouriane a également déposé les autres marques suivantes : Croquants Aux Noix Du Périgord , AUX DELICES DE LA BOURIANE


Aux délices de la Bouriane - ZA les Millepoises, 46300 LE VIGAN - France - SIREN 392142840


SARL Aux Délices de la Bouriane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.