Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADELEINES DE LA CLOCHE D'OR
AUX DELICES DE BRETAGNE - BISCUITERIE J.GAILLARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1704728
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2001
MADELEINES DE LA CLOCHE D\'OR de AUX DELICES DE BRETAGNE - BISCUITERIE J.GAILLARD

Présentation de la marque MADELEINES DE LA CLOCHE D'OR

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE BRETAGNE - BISCUITERIE J.GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MADELEINES DE LA CLOCHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE BRETAGNE - BISCUITERIE J.GAILLARD domicilié(e) Zone Industrielle de Kerpièche, 56500 LOCMINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque MADELEINES DE LA CLOCHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADELEINES DE LA CLOCHE D'OR est expirée depuis le 8 novembre 2001.

AUX DELICES DE BRETAGNE - BISCUITERIE J.GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : CLOCHE D'ARGENT


AUX DELICES DE BRETAGNE - BISCUITERIE J.GAILLARD, Société Anonyme - Zone Industrielle de Kerpièche, 56500 LOCMINE - France


le CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Madeleines