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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX BEBELUNES
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AUX BEBELUNES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUX BEBELUNES
AUX BEBELUNES, SARL
M. DAVID FONVIEILLE
Mme. EMILIE FONVIEILLE

Numéro de dépôt :
3947954
Date de dépôt :
22/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AUX BEBELUNES de AUX BEBELUNES

Présentation de la marque AUX BEBELUNES

Déposée le 22 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX BEBELUNES, monsieur DAVID FONVIEILLE, madame EMILIE FONVIEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AUX BEBELUNES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX BEBELUNES domicilié(e) 11 RUE SAINTE CLOTHILDE - AAPARTEMENT 8465 RDC G - 81400 - CARMAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur DAVID FONVIEILLE domicilié(e) 9 RUE DES OEILLETS - 81160 - SAINT JUERY - France, madame EMILIE FONVIEILLE domicilié(e) 9 RUE DES OEILLETS - 81160 - SAINT JUERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID FONVIEILLE domicilié(e) 9 RUE DES OEILLETS - 81160 - SAINT JUERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 43


AUX BEBELUNES, SARL - 11 RUE SAINTE CLOTHILDE - AAPARTEMENT 8465 RDC G - 81400 - CARMAUX - France - SIREN 7

M. DAVID FONVIEILLE - 9 RUE DES OEILLETS - 81160 - SAINT JUERY - France

Mme. EMILIE FONVIEILLE - 9 RUE DES OEILLETS - 81160 - SAINT JUERY - France


M. DAVID FONVIEILLE - 9 RUE DES OEILLETS - 81160 - SAINT JUERY - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602825 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Biberons ; tétines de biberons ;

Crèches d'enfants.