Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX ATELIERS DU GRAND FOUGERAY
AUX ATELIERS DU GRAND FOUGERAY (SARL)

Numéro de dépôt :
1460788
Date de dépôt :
31/08/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/1997
AUX ATELIERS DU GRAND FOUGERAY de AUX ATELIERS DU GRAND FOUGERAY

Présentation de la marque AUX ATELIERS DU GRAND FOUGERAY

Déposée le 31 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX ATELIERS DU GRAND FOUGERAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUX ATELIERS DU GRAND FOUGERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUX ATELIERS DU GRAND FOUGERAY domicilié(e) Route de Messac, 35390 LE GRAND FOUGERAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BRUNEAU Roland - France.

La marque AUX ATELIERS DU GRAND FOUGERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX ATELIERS DU GRAND FOUGERAY est expirée depuis le 31 août 1997.


AUX ATELIERS DU GRAND FOUGERAY (SARL) - Route de Messac, 35390 LE GRAND FOUGERAY. - France


Mr BRUNEAU Roland - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Meubles, glaces (miroirs) cadres produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, ecume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques: