Marque expirée - Marque en non vigueur

AUX 13 CANTONS
AUX 13 CANTONS EURL

Numéro de dépôt :
3447165
Date de dépôt :
25/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/08/2016
AUX 13 CANTONS de AUX 13 CANTONS

Présentation de la marque AUX 13 CANTONS

Déposée le 25 août 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AUX 13 CANTONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « AUX 13 CANTONS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AUX 13 CANTONS domicilié(e) 20 RUE DES BONS ENFANTS,59150 WATTRELOS - 59150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECRUYENAERE PATRICK domicilié(e) 20, RUE DES BONS ENFANTS,59150 WATTRELOS - 59150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX 13 CANTONS est expirée depuis le 25 août 2016.


AUX 13 CANTONS EURL - 20 RUE DES BONS ENFANTS,59150 WATTRELOS - 59150 - France


DECRUYENAERE PATRICK - 20, RUE DES BONS ENFANTS,59150 WATTRELOS - 59150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Cartes, livres, calendriers affiches, journaux, aquarelles tableaux (peintures).Figurines porcelaines, en terre cuites, faïences, vaiselles, verres.Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, charcuterie, salaisons, conserves de viande et de poissons, fromages, boissons, lactées, épices.Café, cacao, pain, pâtisseries miel, confiserie, sirop de mélasse, vinaigre, sauce (condiments, biscuiteries, gâteaux, chocolats, épices.Bières, boissons de fruits et jus fruits, sirops, limonades, sodas apéritifs sans alcool.Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.