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Marques déposées par AUVRAY Jean Baptiste
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MONNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONNETTE
AUVRAY Jean Baptiste

Numéro de dépôt :
96650264
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque MONNETTE

Déposée le 7 novembre 1996 par AUVRAY Jean Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est AUVRAY Jean Baptiste, domicilié(e) 8 Rue du Comté de Montbéliard, 25660 MONTFAUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUVRAY Jean-Baptiste - France.

La marque MONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONNETTE est expirée depuis le 7 novembre 2006.


AUVRAY Jean Baptiste - 8 Rue du Comté de Montbéliard, 25660 MONTFAUCON - France


AUVRAY Jean-Baptiste - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

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