Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTCAPTURE
auvray gilles

Numéro de dépôt :
3822776
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
SMARTCAPTURE de auvray gilles

Présentation de la marque SMARTCAPTURE

Déposée le 12 avril 2011 par auvray gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTCAPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est auvray gilles domicilié(e) 25 rue des bas - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, auvray gilles domicilié(e) 25 rue des bas - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque SMARTCAPTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTCAPTURE est expirée depuis le 12 avril 2021.


auvray gilles - 25 rue des bas - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


auvray gilles - 25 rue des bas - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.