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Marques déposées par monsieur AUVILLE Serge
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RUB'SAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUB'SAC
Monsieur AUVILLE Serge, La Gidonnière, LHOMME, 72340 LA CHARTRE-SUR-LE-LOIR.

Numéro de dépôt :
1317811
Date de dépôt :
22/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1995

Présentation de la marque RUB'SAC

Déposée le 22 juillet 1985 par monsieur AUVILLE Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUB'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AUVILLE Serge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque RUB'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUB'SAC est expirée depuis le 22 juillet 1995.


Monsieur AUVILLE Serge, La Gidonnière, LHOMME, 72340 LA CHARTRE-SUR-LE-LOIR. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Sacs en papier, sacs d'emballage non compris dans d'autres classes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.