Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIQUE POUR LES COUVENTS DU ROY
AUVIDIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98716312
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2008

Présentation de la marque MUSIQUE POUR LES COUVENTS DU ROY

Déposée le 4 février 1998 par la Société Anonyme (SA) AUVIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MUSIQUE POUR LES COUVENTS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUVIDIS domicilié(e) 39, Avenue Paul Vaillant-Couturier, 94253 GENTILLY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis BRICARD AUVIDIS - France.

La marque MUSIQUE POUR LES COUVENTS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIQUE POUR LES COUVENTS DU ROY est expirée depuis le 4 février 2008.

AUVIDIS a également déposé les autres marques suivantes : AUVIDIS VALOIS , PRODUCTIONS SONORES HACHETTE , BONJOUR LES BEBES , ES ENCYCLOPEDIE SONORE HACHETTE , BONJOUR LES MAMANS , AM AUVIDIS MONTAIGNE , MUSIQUE POUR LA COUR DU ROY , AUVIDIS ASTREE , AUVIDIS , BONJOUR LES PAPAS


AUVIDIS (S.A.) - 39, Avenue Paul Vaillant-Couturier, 94253 GENTILLY CEDEX - France


Louis BRICARD AUVIDIS - France


Inscription le 15 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373954 - Publication au BOPI 2003-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; Télécommunications Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appa-reils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.