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Marques déposées par l'association loi 1901 Auvergne TIC
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Auvergne TIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Auvergne TIC
Auvergne TIC, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3767883
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2020
Auvergne TIC de Auvergne TIC

Présentation de la marque Auvergne TIC

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2010 par l'association loi 1901 Auvergne TIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Auvergne TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Auvergne TIC domicilié(e) 10 Allée Evariste Galois - 63000 - Clermont Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 061 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BEAL domicilié(e) 10 Allée Evariste Galois - 63000 - Clermont Ferrand - France.

La marque Auvergne TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Auvergne TIC est expirée depuis le 21 septembre 2020.


Auvergne TIC, Association Loi 1901 - 10 Allée Evariste Galois - 63000 - Clermont Ferrand - France - SIREN 505061259


Pierre BEAL - 10 Allée Evariste Galois - 63000 - Clermont Ferrand - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.